Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Présentation

Le site internet actuel Gemmissime.com est la propriété de la société KT CREATIONS & CO, nom commercial de la micro-entreprise de C.Esteves, immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 919 938 456, et dont le siège social se situe au 6 rue d’Armaillé 75017 Paris.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site internet Gemmissime.com est C.Esteves. Pour toute demande ou réclamation, l’adresse e-mail de contact officielle est hello@gemmissime.com .

Hébergement

L’hébergement du site internet Gemmissime.com est assuré par la société PLANETHOSTER INC, située au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada.

Propriété intellectuelle & Crédits

Gemmissime est une marque déposée de KT CREATIONS & CO.
Le site internet Gemmissime.com a été réalisé par la société MAKEO en collaboration avec KT CREATIONS & CO.
Crédits textes et photos : KT CREATIONS & CO
Toute représentation ou diffusion, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, ou toute autre exploitation en dehors des éventuelles exceptions posées par les textes applicables en matière de propriété intellectuelle, sont subordonnées à l’autorisation expresse de KT CREATIONS & CO, propriétaire de la marque Gemmissime et du site Gemmissime.com. L’utilisation du logo Gemmissime est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.